LISEZ ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS GÉNÉRALES ET LES RESPONSABILITÉS ÉNONCÉES CI-DESSOUS. L’INSCRIPTION D’UN PASSAGER IMPLIQUE LA CONNAISSANCE ET L’ACCEPTATION DE CELLES-CI. LES CLAUSES CONTENUES DANS CETTE BROCHURE CONSTITUENT LE CONTRAT ENTRE TOURS CHANTECLERC INC. ET LE PASSAGER, CONJOINTEMENT AVEC SON AGENT DE VOYAGES.

1- RÉSERVATION, ACOMPTE ET PAIEMENT FINAL
Les acomptes suivants doivent être versés au moment de la réservation.

Pour les prestations réservées à la carte
Vol régulier* : 400 $ par personne
*prestation terrestre obligatoire (valeur 7 jours minimum)
Vol Air Transat : 150 $ par personne
Location de voitures : 25 $ par voiture
Voitures achat-rachat : 100 $ par voiture
Hôtels : 1 nuit par hôtel par chambre
Appartements/résidences : l’équivalent de la 1ère nuit
Excursions : 25 $ par personne par excursion
Le solde du paiement doit être reçu à nos bureaux au plus tard 50 jours avant le jour du départ. Le paiement final doit être effectué dès la réservation si celle-ci intervient moins de 50 jours avant la date de départ.

2- PAIEMENT PAR CARTE DE CRÉDIT
Pour tout paiement par carte de crédit, l’agent de voyages est responsable d’avoir en main la signature du détenteur et doit en conserver la preuve. TOURS CHANTECLERC INC. se réserve le droit d’annuler la réservation dans le cas où la signature du détenteur n’apparaît pas sur le formulaire de paiement de la carte de crédit. Si la réservation est faite par téléphone, le détenteur s’engage à respecter les conditions de réservations et à signer le formulaire de carte de crédit sur demande, faute de quoi, la réservation pourrait être annulée.

3- INSCRIPTIONS TARDIVES
Pour toute réservation effectuée à moins de 10 jours du départ, des frais de communication de 40 $ par réservation seront exigés. De plus, pour pouvoir bénéficier des tarifs aériens et terrestres proposés, la réglementation des fournisseurs de services exige une réservation au plus tard 30 jours avant le départ, faute de quoi un supplément pourra être exigé au moment de la réservation.

4- ANNULATIONS
Si l’annulation d’un ou de plusieurs passagers change la base d’occupation du ou des logement(s), pour le ou les passager(s) voyageant toujours, ce(s) dernier(s) devra (devront) débourser le montant de la différence encourue par de tels changements.

Le prix du voyage ne peut être remboursé si le participant ne se présente pas aux heures et aux lieux convenus ou par suite de non présentation des documents de voyage requis (passeport, billets d’avion, bons d’échange) ou s’il interrompt son voyage en cours de route.

L’annulation devra nous être signifiée par écrit. Vous pouvez vous munir d’une assurance-annulation qui vous protègera contre ces frais d’annulation pour des raisons de maladie, mortalité, etc. Consultez votre agent de voyages.

Dans le cas où le passager annule sa réservation, peu importe les motifs, les frais d’annulation suivants s’appliquent par personne :

Pour les prestations réservées à la carte
Vol Air Transat
46 jours et plus avant le départ : 150 $ par personne
De 45 à 23 jours avant le départ : 50 % du coût total du billet
22 jours et moins avant le départ : aucun remboursement
Après le départ : aucun remboursement

Location de voitures (Avis, Maggiore et Europcar)
46 jours et plus avant la prise du véhicule : aucuns frais
De 45 jours à 4 jours avant la prise du véhicule : 25 $ par voiture
3 jours et moins avant la prise du véhicule : 25 $ par voiture
Dans tous les pays, à l’exception
. des catégories J, décapotables et 4X4 en Allemagne : 70 $,
. des catégories G, H, I, J, K, M, N, O en Autriche: 95 $,
. des catégories K, L, I, P en Belgique : 150 $,
. de toutes les catégories en Espagne: de 95 $ à 360 $ selon le véhicule,
. des catégories I, L en Italie : 250 $,
. des catégories K, M en Italie: 375 $,
. de toutes les catégories au Portugal: 95 $,
. des catégories G, J, K, M, N en République tchèque: 95 $,
. des catégories F, G, I, M, N, O, P en Suisse: 215 $
À la date et après la date prévue du début des services : aucun remboursement
Durée écourtée : aucun remboursement

La taxe de vente locale et autres surtaxes ne sont pas incluses dans nos prix. Elles doivent être acquittées sur place, de même que les assurances facultatives souscrites par le passager à destination. Toutes assurances souscrites par le client sur place au moment de prendre son véhicule ne seront en aucun cas remboursées. Consultez votre agent de voyages pour connaître tous les détails relatifs aux assurances et/ou suppléments applicables.

Voiture achat-rachat – Peugeot
23 jours et plus avant la date du début des services : 70 $
De 22 à 18 jours avant la date de début des services :
70 $ (France et Genève),
760 $ (Tous les endroits de prise à l’exception de la France et Genève)
De 17 à 13 jours avant la date de début des services:
70 $ (Paris et région parisienne),
410 $ (France et Genève sauf Paris et région parisienne),
760 $ (Tous les endroits de prise à l’exception de la France et Genève)
12 jours et moins avant la date de début des services :
410 $ (France et Genève),
760 $ (Tous les endroits de prise à l’exception de la France et Genève)
«No-show» au départ et après le départ/retour anticipé : frais d’annulation + 115 $
Durée écourtée : aucun remboursement
Accessoires (dès la réservation) : aucun remboursement

Voiture achat-rachat – Renault
Plus de 32 jours avant la date de début des services : 90 $
De 32 à 17 jours avant la date de début des services :
90 $ (Paris et aéroports parisiens),
480 $ (France à l’exception de Paris et aéroports parisiens), 720 $ (Extérieur de la France)
16 jours et moins avant la date de début des services :
480 $ (France),
720 $ (Extérieur de la France)
«No-show» au départ et après le départ/retour anticipé :
remboursement de 7 jours et plus; les 30 premiers jours (utilisés ou non) ne sont toutefois pas remboursables
Durée écourtée : aucun remboursement
Accessoires (dès la réservation) : aucun remboursement

Conditions spécifiques aux voitures achat-rachat
Utiliser la formule Hors Taxe, c’est acheter temporairement une voiture que vous ne paierez que pour la durée d’utilisation. Cette durée est fixée à l’avance et peut varier de 17 (Peugeot) ou 21 (Renault) à 180 jours. Le véhicule est immatriculé au nom du client qui en devient le propriétaire pour la durée prévue. TOURS CHANTECLERC INC. en garantit le rachat. Le billet promissoire qui représente le solde dû sur le véhicule s’annule lorsque le client rend son véhicule. On lui remet alors une décharge de responsabilité. Une formule de réservation et une demande d’immatriculation temporaire sont nécessaires pour la réservation des voitures Hors Taxe. Il n’est jamais trop tôt pour réserver votre véhicule Hors Taxe. Il est préférable de compter au moins un mois avant la date de livraison. Aucune taxe n’est prélevée sur les voitures Hors Taxe. L’âge minimum requis du conducteur est de 18 ans. Un permis valide depuis un minimum d’un an est obligatoire. Il est également recommandé de se munir d’un permis international. Les centres de livraison sont généralement ouverts durant les heures habituelles d’affaires; certains d’entre eux sont fermés les samedis, dimanches et jours fériés. La photocopie du passeport valide est exigée avec le contrat de Peugeot.

Hôtels à la carte
Plus de 3 jours avant l’arrivée : l’équivalent de la 1ère nuit
3 jours et moins avant l’arrivée : l’équivalent des 2 premières nuits (1 nuit pour tout séjour d’une nuit)
Après le départ : aucun remboursement

Studios/Appartements à la carte
Plus de 3 jours avant l’arrivée : l’équivalent de la 1ère nuit quelle que soit la durée du séjour
3 jours et moins avant l’arrivée :
Séjour de 1 à 6 nuits : l’équivalent de la 1ère nuit
Séjour de 7 à 29 nuits : l’équivalent de 2 nuits
Séjour de 30 nuits et plus : l’équivalent de 3 nuits
Après le départ : aucun remboursement

Des exceptions s’appliquent en périodes de congrès et événements spéciaux : les conditions particulières vous seront communiquées au moment de la réservation.

Excursions en Europe
31 jours et plus avant le départ : aucuns frais
De 30 à 16 jours avant le départ : 5 $ par personne par excursion
15 jours et moins avant le départ : aucun remboursement
Après le départ : aucun remboursement

5- PRIX ET GARANTIE DE PRIX
Les prix indiqués dans cette brochure sont basés sur les taux de change, les tarifs de nos fournisseurs (aériens et autres) ainsi que les taxes (d’aéroports ou autres) en vigueur au moment de la préparation de la brochure. Tout changement dans les taux de change et/ou les tarifs aériens ou autres fournisseurs et/ou les taxes d’aéroports ou autres, peut amener un changement dans nos prix, sans préavis, après la période de garantie des prix (hors taxes, surcharges de carburant) de 60 jours suivant la sortie de cette brochure.

Sauf indication contraire aux présentes, tous les prix sont en dollars canadiens ($ can.).

TOURS CHANTECLERC INC. garantira le prix d’achat de vos prestations aériennes ou terrestres (hors taxes et/ou surcharge de carburant), dès réception de votre acompte à ses bureaux. Les taxes d’application gouvernementales (aéroport, sécurité, etc.) et les surcharges de carburant ne sont jamais garanties et peuvent être modifiées sans préavis, en tout temps.

Afin de vous protéger contre toute augmentation (taxe et/ou surcharge de carburant) sur les prestations aériennes, nous vous offrons la possibilité de payer votre billet en totalité. Il sera émis, et deviendra alors non modifiable et 100 % non remboursable.

6- CHANGEMENTS DE RÉSERVATIONS
Correction de noms - Il est de la responsabilité du passager de donner le nom réel tel qu’indiqué sur son passeport au moment de la réservation. Des frais sont applicables pour nom incorrect remis à TOURS CHANTECLERC INC. (nom à la réservation versus le nom sur le passeport du client), ceci étant considéré comme une annulation. Se référer aux conditions d’annulation.

Modification de réservation - Tout changement de réservation sera considéré comme une annulation et par conséquent, sera sujet aux frais d’annulation énoncés plus haut (à l’exception des voitures achat-rachat).

Voiture achat-rachat Peugeot – Changement (conducteur, modèle, lieu ou date de livraison et/ou restitution)
23 jours et plus avant la date du début des services : 30 $
De 22 à 18 jours avant la date de début des services : 30 $ (France et Genève),
760 $ (Tous les endroits de prise à l’exception de la France et Genève)
De 17 à 13 jours avant la date de début des services :
30 $ (Paris et région parisienne),
410 $ (France et Genève sauf Paris et région parisienne),
760 $ (Tous les endroits de prise à l’exception de la France et Genève)
12 jours et moins avant la date de début des services :
410 $ (France et Genève),
760 $ (Tous les endroits de prise à l’exception de la France et Genève)
30 jours ouvrables et moins avant la date du début des services : entre 30 $ et 760 $ (en fonction du lieu de livraison)
Après la date du début des services : vous référer aux conditions d’annulation

Voiture achat-rachat Renault – Changement (conducteur, modèle, lieu ou date de livraison et/ou restitution) : aucuns frais cependant le changement doit être possible

7- DOCUMENTS REQUIS
Un passeport en cours de validité est requis pour l’entrée des citoyen(ne)s canadien(ne)s dans les pays qui sont offerts dans cette brochure. Certains pays visités requièrent que le passeport soit valide jusqu’à 8 mois suivant la date de retour au Canada, consultez votre agent de voyages à ce sujet. Pour certains pays, un visa est nécessaire. Consultez votre agent de voyages. Pour d’autres nationalités, des visas peuvent être nécessaires. Consultez votre agent de voyages. Les renseignements relatifs aux formalités d’entrée (passeport, visa) se réfèrent aux voyageurs de nationalité canadienne. Ces renseignements sont fournis à titre indicatif; TOURS CHANTECLERC INC. ne saurait être tenu responsable au cas où les conditions seraient modifiées.

TOURS CHANTECLERC INC. ne saurait être tenu responsable pour tout passager qui se verrait refuser une entrée ou sortie d’un pays, faute de documents requis et ce voyage sera sujet aux frais d’annulation applicables.

8- SERVICES NON UTILISÉS
Aucun remboursement ne sera fait pour tout service non utilisé pendant le voyage.

9- HÔTELS/RÉSIDENCES/APART’HOTELS
La distribution des chambres sera faite par l’hôtel ou la résidence selon le type de chambre réservé. TOURS CHANTECLERC INC. ne saurait être tenu responsable d’une disponibilité spécifique ni de l’emplacement d’une chambre ou d’un appartement dans l’établissement. Les photos et plans sont toujours donnés à titre indicatif seulement. Si un changement de catégorie d’hébergement était demandé par le passager sur place, il devra en assumer lui-même le coût en payant la différence au fournisseur.

Il est à noter que les normes européennes d’hébergement diffèrent des normes nord-américaines, surtout en ce qui concerne la grandeur des chambres ou logements et la climatisation, qui est presque inexistante, sauf lorsque spécifié dans la description des établissements.

En Europe, la prise de possession du logement (chambre, studio ou appartement) se fait généralement vers 16h00 et doit se libérer vers 12h00. L’heure exacte vous sera communiquée par les hôteliers. Les descriptions des hôtels et résidences sont données à titre indicatif à partir des déclarations de nos fournisseurs. De plus certains services peuvent être suspendus ou modifiés durant votre séjour (exemple : piscine fermée pour réparation ou nettoyage, panne de climatisation ou de courant). N’ayant aucun contrôle sur ces circonstances, TOURS CHANTECLERC INC. se dégage de toute responsabilité pour dommage, inconvénient ou perte de jouissance. De plus, certains hôtels peuvent imposer des frais de bagagistes, pourboires ou autres. Ces derniers ne sont pas inclus dans les prix et doivent être réglés sur place.

10- BAGAGES (pour transport aérien)
Sur les compagnies régulières, le nombre de valises est limité à 2 pièces (de taille réglementaire) pour un poids total maximum de 23 kg par valise. Sur la compagnie de vols nolisés, une seule valise est autorisée et son poids est limité à 23 kg en classe économie et 40 kg en classe «club Transat». Tout passager ayant un excédent de bagages devra payer au transporteur aérien un supplément au moment de son enregistrement à l’aéroport.
Si vous devez effectuer un arrêt durant votre parcours aérien, autre qu’une correspondance, la franchise pourra varier et passer à 20 kg (total maximum). En cabine, un seul bagage à main par personne est autorisé. TOURS CHANTECLERC INC. ne peut être tenu responsable en cas de perte, vol, bris de bagage lors du transport aérien ou terrestre (transfert). Par conséquent, nous vous conseillons de bien identifier votre bagage et de vous munir d’une assurance-bagages avant le départ.

11- HORAIRES DES VOLS
Les horaires des vols et les arrêts sur les parcours aériens sont donnés à titre indicatif seulement. Ils sont sujets à changement sans préavis. Il est de la responsabilité du passager de vérifier, au moins 24 heures avant le départ et le retour, si des modifications à l’horaire de vols ont été effectuées. Les vols charters offerts dans notre programme sont effectués en accord avec les conditions sur les vols de type VARA (Vols Affrêtés avec Réservation Anticipée) et les vols de type VAFO (Vols Affrêtés pour voyages à Forfait) lesquels sont régis par l’Office des Transports du Canada. Tous les vols et tarifs sont sujets à l’approbation des différentes autorités gouvernementales compétentes. Les règles régissant les licences accordées aux transporteurs de vols affrêtés étant différentes des règles régissant les licences accordées aux transporteurs réguliers, des changements plus fréquents peuvent donc affecter les horaires, les types d’appareils, les jours d’opération, la compagnie aérienne effectuant le transport, de même que les itinéraires des vols. Ces changements peuvent survenir sans préavis. De plus, tout amendement ou changement aux conditions générales de transport d’Air Transat, - une fois soumis et approuvé par les autorités fédérales – devient applicable immédiatement sans avis additionnel.

12- ASSURANCES
Avant de partir en voyage, TOURS CHANTECLERC INC. vous recommande fortement de vous munir des assurances suivantes : annulation, vie, accident, bagages et médico­hospita­lière. Consultez votre agent de voyages.

13- RECOMMANDATIONS MÉDICALES
Certains vaccins peuvent être recommandés selon les destinations. Il est de votre responsabilité de consulter votre clinique médicale et/ou votre agent de voyages à ce sujet.

14- CONDITIONS DES TARIFS AÉRIENS
Les billets sont nominatifs et non transférables. Les billets ne sont valables qu’aux dates indiquées. Les dates non utilisées à leur échéance aller ou retour ne sont en aucun cas remboursables ou utilisables sur un autre vol.

15- RESPONSABILITÉS
TOURS CHANTECLERC INC. est un voyagiste titulaire d’un permis d’agent de voyages du Québec et agit en qualité d’agent auprès des compagnies aériennes, transporteurs, hôtels et autres fournisseurs des services dont l’ensemble des prestations compose le forfait que vous achetez. TOURS CHANTECLERC INC. choisit soigneusement ses fournisseurs de services mais n’exerce aucun contrôle direct sur ceux-ci. En conséquence, TOURS CHANTECLERC INC. n’assume aucune responsabilité pour retards ou défauts des dits fournisseurs de services. TOURS CHANTECLERC INC. ne saurait être tenu responsable pour défaut de jouissance advenant une appréciation subjective différente de la part du voyageur.

TOURS CHANTECLERC INC. n’assume aucune responsabi­lité quant aux dommages matériels, corporels ou moraux résultant d’un cas de force majeure. La force majeure est un événement imprévisible et irrésistible, ou une cause étrangère à TOURS CHANTECLERC INC. présentant ces mêmes caractères (tels que maladie, accident, grève, conditions climatiques, bris mécaniques, actes de terrorisme, guerre, événements politiques, etc.). TOURS CHANTECLERC INC. se réserve le droit d’annuler ou de modifier une partie du voyage ou le voyage en entier pour des raisons de force majeure. Dans ce cas, TOURS CHANTECLERC INC. fera tout ce qui est en son pouvoir pour offrir aux passagers des services équivalents, mais ces derniers n’auront droit à aucune réclamation et/ou dédommagement pour perte, dommage ou blessure, physique ou mentale, résultant de ces changements.
TOURS CHANTECLERC INC. n’assume aucune responsabilité découlant des déclarations non autorisées, actions, fausses interprétations données ou faites par un agent de voyages ou représentant concernant le standard, la qualité et les services fournis ou avantages, inclus ou non, dans les programmes décrits dans cette brochure.

TOURS CHANTECLERC INC. souligne au passager qu’il est de sa responsabilité de se procurer les documents nécessaires pour voyager (tels que passeports, visas, certificats médicaux, etc.). Le passager reconnaît que seul le pays visité contrôle ses frontières aux postes de douanes et le passager dégage TOURS CHANTECLERC INC. de toutes responsabilités en cas de refus d’entrée ou de sortie d’un pays.

Le passager a la responsabilité d’être suffisamment en santé et autonome pour entreprendre le voyage. Dans tous les cas où un passager aurait une conduite préjudiciable aux autres voyageurs ou aux fournisseurs de services, le passager pourra être expulsé et devra assumer seul tous les frais occasionnés par sa conduite, y compris tous les frais supplémentaires que le passager devra débourser pour son transport, son hébergement, son séjour et son rapatriement. En cas d’expulsion d’un passager, TOURS CHANTECLERC INC. ne sera responsable envers ce passager d’aucun rembour­sement et/ou dommages, quelle qu’en soit la nature. TOURS CHANTECLERC INC. se réserve le droit de refuser l’inscription d’une personne qui antérieurement aurait nuit au bien bien-être du groupe avec lequel elle aurait voyagé.

Les compagnies aériennes participant à ce programme n’assument aucune responsabilité lorsque le passager n’est pas à bord de leurs appareils. Le billet d’avion émis pour le passager cons­titue le seul contrat entre le passager et le transporteur. Ce contrat de transport est régi par les conditions spécifiques du transporteur et le passager consent à s’y soumettre. Cette brochure n’est mise en circulation par aucune des compagnies aériennes mentionnées et n’engage en rien leurs responsabilités.

LES BILLETS ET BONS D’ÉCHANGES ÉMIS SONT NON TRANSFÉRABLES ET NON NÉGOCIABLES ET NE SONT VALABLES QUE POUR LES DATES INDIQUÉES.

Il est de la responsabilité du passager d’aviser immédiatement TOURS CHANTECLERC INC. lorsqu’un problème survient. À l’étranger, le passager doit immédiatement communiquer avec le représentant de TOURS CHANTECLERC INC. sur place ou, à défaut, le représentant du fournisseur des services concerné afin de permettre la solution immédiate du problème lorsque possible. Dans le cas où un problème ne peut se résoudre de cette façon, le passager doit communiquer immédiatement avec son agent de voyages ou par courriel avec TOURS CHANTECLERC INC. (INFO@TOURSCHANTECLERC.COM) afin que TOURS CHANTECLERC INC. puisse régler le problème dans les meilleurs délais. Si toutefois il n’était pas possible de régler le pro­blème de cette façon, le passager doit, dans les 14 jours de son retour, transmettre par écrit à TOURS CHANTECLERC INC., les détails de la plainte ou réclamation, par l’entre­mise de son agent de voyages. Les réclamations ne seront prises en compte que dans l’éventualité où TOURS CHANTECLERC INC. aura été prévenu du problème au moment où il s’est produit et que malgré son intervention, la situation n’a pu être réglée sur place. Aucune autre plainte ou réclamation ne sera traitée. Dans tous les cas, la responsabilité de TOURS CHANTECLERC INC. est spécifiquement limitée au prix du forfait.

TOURS CHANTECLERC INC. est détenteur d’un permis du Québec. Validité de la brochure Mosaïque Europe : du 25 février 2008 au 31 mars 2009.